Réaliser une étude de sol est-il obligatoire?

Une étude de sol n’est pas obligatoire dans la plupart des cas mais elle est toujours conseillée. En effet, bien qu’elle représente un surcoût lors de votre étude de projet, elle peut vous éviter bien des mauvaises surprises aux premiers coups de pelleteuse.

« Nous avions prévu de réaliser une cave pour notre chalet. L’étude géotechnique a révélé que sous 40cm de bonne terre, nous étions sur un chaos de blocs de plusieurs tonnes. Nous avons donc opté pour des fondations sur plots qui n’ont déjà pas été si faciles à réaliser. Alors une cave, bonjour la note de terrassement! »

Etude réalisée sur Champcella

plots etude de sol obligatoire

Fondations sur plots réalisées après étude de sol

 

Il existe certains cas pour lesquels la réalisation d’une étude de sol est obligatoire ou indispensable. Ils peuvent concerner un aspect réglementaire lié à l’occupation des sols ou les relations avec vos différents intervenants.

Le plan de prévention des risques

Une étude de sol n’est obligatoire que si le plan de prévention des risques de votre commune vous l’impose. C’est le cas par exemple de zones à fort risque de glissement de terrain. Vous devrez alors la fournir avec votre demande de permis de construire.

La garantie décennale

Les différents professionnels intervenant sur votre chantier peuvent vous demander une étude de sol afin d’être en règle avec leur garantie décennale. C’est de plus en plus courant. C’est également un gage de sérieux de l’entreprise réalisant votre étude de projet, votre terrassement, vos fondations etc…

L’assurance dommage ouvrage

Si vous souhaitez contracter une assurance dommage ouvrage, une étude de sol est quasi systématiquement demandée au risque d’un surcoût souvent bien supérieur au prix de l’étude elle-même.

Si la réalisation d’une étude de sol n’est donc pas toujours obligatoire, son caractère préventif sur d’éventuels surcoûts lors de la réalisation des travaux ou sur la pérennité de votre ouvrage en fait un outil indispensable pour le bon déroulement de votre projet.

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